"Le présent programme est d’application à partir de l’année scolaire 2003-2004, dans les deux années des deuxième et troisième degrés de l’enseignement secondaire technique de qualification. Il abroge et remplace, pour ce qui est de la première année des deuxième et troisième degrés de l’enseignement secondaire technique de qualification, le programme : 191/2002/248B ; et, pour ce qui est de la seconde année de ces mêmes degrés, les programmes: 7/5175 du 18 septembre 1984 ; 7/5474 du 22 novembre 1991 ; 7/5768 du 11 août 1997." (Rückseite des Titelblatts)
Vu Code de l'éducation, notamment article D. 311-5 ; arrêté du 17-1-2019 ; avis du CSE des 18-12-2018 et 19-12-2018
"Programmes 2019: Les programmes d'enseignement de seconde, de première et de terminale des voies générale et technologique sont publiés au BO spécial no 1 du 22 janvier 2019 et au BO spécial no 8 du 25 juillet 2019. Ils entrent en vigueur à la rentrée 2019 pour les classes de seconde et de première. Les programmes de terminale entrent en vigueur à la rentrée 2020." -- (MEN)