181/2002/240. - Le présent programme entre en application à partir de 2002-2003, pour l’ensemble des six années de l’enseignement secondaire. Il abroge et remplace, le programme 315/91 de 1976 et le programme 68/2000/240 du 13 septembre 2000
Vu Code de l’éducation, notamment article D. 311-5 ; arrêté du 19-7-2019 ; avis du CSE des 11-7-2019 et 12-7-2019
"Programmes 2019: Les programmes d'enseignement de seconde, de première et de terminale des voies générale et technologique sont publiés au BO spécial no 1 du 22 janvier 2019 et au BO spécial no 8 du 25 juillet 2019. Ils entrent en vigueur à la rentrée 2019 pour les classes de seconde et de première. Les programmes de terminale entrent en vigueur à la rentrée 2020." -- (MEN)
Conformément à l'ordonnance du 24 juin 2009 sur la maturité professionnelle fédérale (OMPr), qui a subi une révision totale, les quatre programmes d'études cadre existants sont remplacés par un seul plan d'études cadre pour la maturité professionnelle (PEC MP)
Deutsche Ausgabe unter dem Titel: Rahmenlehrplan für die Berufsmaturität