"Le présent programme entre en application : à partir de 2001-2002, pour la 1re année des deuxième et troisième degrés d'enseignement secondaire général; à partir de 2002-2003, pour la 2 année de ces mêmes degrés."
396/2009/247. - Le présent référentiel didactique est d’application à partir de l’année scolaire 2009‐2010, en 1ère et en 2e année commune de l’enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française