376/2007/14. - Le présent programme est d’application à partir de l’année scolaire 2007-2008 dans les six années de l’enseignement primaire organisé par la Communauté française
Literaturverzeichnis Seiten [107] - [112]. - 57/2000/240. - Le présent programme entre en application à partir de 2001-2002, pour la première année des 2e et 3e degrés de l’enseignement général et de l’enseignement technique de transition; à partir de 2002-2003, pour la 2e année de ces mêmes degrés. Il abroge et remplace, année par année, au 2e degré : les programmes: 315/54 de 1973, 7/5175 du 18 septembre 1984, 7/5175bis du 8 octobre 1985, 7/5474 du 22 novembre 1991; au 3e degré: les programmes: 7/5175 du 18 septembre 1984, 7/5479 du 7 avril 1992, 7/5516 du 15 juin 1993
346/2007/240. - Le présent programme est d'application, à partir du 1er septembre 2007, dans l'ensemble des années d'études de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice. Il abroge et remplace le programme 7/5410 de 1991
"Le présent programme entre en application : à partir de 2001-2002, pour la 1re année des deuxième et troisième degrés d'enseignement secondaire général; à partir de 2002-2003, pour la 2 année de ces mêmes degrés."
396/2009/247. - Le présent référentiel didactique est d’application à partir de l’année scolaire 2009‐2010, en 1ère et en 2e année commune de l’enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française