396/2009/247. - Le présent référentiel didactique est d’application à partir de l’année scolaire 2009‐2010, en 1ère et en 2e année commune de l’enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française
Vu Code de l’éducation, notamment article D. 311-5 ; arrêté du 19-7-2019 ; avis du CSE des 11-7-2019 et 12-7-2019
"Programmes 2019: Les programmes d'enseignement de seconde, de première et de terminale des voies générale et technologique sont publiés au BO spécial no 1 du 22 janvier 2019 et au BO spécial no 8 du 25 juillet 2019. Ils entrent en vigueur à la rentrée 2019 pour les classes de seconde et de première. Les programmes de terminale entrent en vigueur à la rentrée 2020." -- (MEN)