376/2007/14. - Le présent programme est d’application à partir de l’année scolaire 2007-2008 dans les six années de l’enseignement primaire organisé par la Communauté française
Le présent document ... remplace "Le curriculum de l'Ontario, 9e et 10e année – Sciences humaines et sociales",1999 et "Le curriculumde l'Ontario, 11eet 12e année – Sciences humaines et sociales", 2000