376/2007/14. - Le présent programme est d’application à partir de l’année scolaire 2007-2008 dans les six années de l’enseignement primaire organisé par la Communauté française
346/2007/240. - Le présent programme est d'application, à partir du 1er septembre 2007, dans l'ensemble des années d'études de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice. Il abroge et remplace le programme 7/5410 de 1991