376/2007/14. - Le présent programme est d’application à partir de l’année scolaire 2007-2008 dans les six années de l’enseignement primaire organisé par la Communauté française
396/2009/247. - Le présent référentiel didactique est d’application à partir de l’année scolaire 2009‐2010, en 1ère et en 2e année commune de l’enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française