"Le présent programme entre en application : à partir de 2001-2002, pour la 1re année des deuxième et troisième degrés d'enseignement secondaire général; à partir de 2002-2003, pour la 2 année de ces mêmes degrés."
376/2007/14. - Le présent programme est d’application à partir de l’année scolaire 2007-2008 dans les six années de l’enseignement primaire organisé par la Communauté française