396/2009/247. - Le présent référentiel didactique est d’application à partir de l’année scolaire 2009‐2010, en 1ère et en 2e année commune de l’enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française
181/2002/240. - Le présent programme entre en application à partir de 2002-2003, pour l’ensemble des six années de l’enseignement secondaire. Il abroge et remplace, le programme 315/91 de 1976 et le programme 68/2000/240 du 13 septembre 2000